FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL du 22 juillet 2011
Présents : 12
Excusés : René Berrodier, Jacques Ferrier, Cécile Prabel
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le
22 juillet 2011, à 20h30, salle du Conseil, sous la
présidence de Madame le Maire pour débattre des questions
suivantes :
1. Renouvellement du bail de droit de chasse
Deux demandes de location ont été
présentées : l’une pour les 62 ha de bois et
terrains communaux dans le cadre du renouvellement du bail du droit de
chasse du « Petit Chasseur Bressan » et l’autre pour
18 ha de bois au lieudit les Chardenières par « La
société communale de chasse du Venay »
Après examen des demandes et des statuts des 2
sociétés, les membres du conseil se sont exprimés
par vote à bulletin secret : A l’unanimité pour la
société de chasse du Petit Chasseur Bressan pour une
durée de bail de 9 ans.
2. Le point sur les travaux en cours
La bibliothèque : les travaux ont commencé et sont dans les temps
Salle de sieste : fin des travaux pour le 31 juillet 2011
3. Centre de gestion : Notation, avancement et changement de grade des agents
Par un vote de : 5 oui, 1 non et 6 abstentions, le Conseil
Municipal fixe à 100% le taux de promotion applicable
à l’ensemble des agents remplissant les conditions
requises pour pouvoir bénéficier d’un avancement au
grade supérieur.
4. Comptes-rendus de réunions
- Bureau communautaire et conseil communautaire
- Contes givrés : Ils auront lieu à Frontenaud le samedi
8 octobre. Titre du spectacle : L’homme qui plantait des arbres
d’après J Giono.
- Réunion à Varennes pour les chemins de
randonnées : Action portée par le Conseil
Général pour remettre à jour tous les chemins de
randonnée, uniformiser le balisage …
5. Examens de devis et de factures
6. Questions diverses
Le Maire,
- Informe les membres du conseil de l’avancée des démarches pour une acquisition de terrain
- Fait le point sur le déroulement de la Fête Patronale
- Donne lecture de différents courriers : déclarations
d’intention de commencement de travaux, arrêtés
préfectoraux suite à la sècheresse,
résultat de la vente de bois, compte-rendu du contrôle des
ouvrages d’assainissement. La société Biajoux sera
consultée pour un devis de nettoyage du bac à graisse
à la salle polyvalente et des préfiltres au lit filtrant
Le Lavoir
- Propose de refaire une adhésion à la SPA et d’aménager une cage pour les chiens perdus.
- Fait part d’une demande de local par le SIVOM pour la pause casse croûte des agents de la collecte.
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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