FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL du 22 avril 2011
Présents : 10
Excusés : Eric De Vecchi, Yannick MAZOYER, Cécile PRABEL, Jacques FERRIER, Vincent SALARD
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 22 Avril 2011, à 20h30, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Vote des budgets primitifs : votés à l’unanimité
- Fonctionnement : Dépenses : 332 186,00 € ; Recettes : 364 939,00 €
- Investissement : Equilibré en dépenses et en recettes : 607 896,00 €
- Lotissement « Le Verger » :
Fonctionnement : Dépenses : 144 437,00 € ; Recettes : 148 178,00 €
Investissement : Dépenses : 107 367,00 € ; Recettes : 107 367,00 €
- Assainissement :
Exploitation : Dépenses : 38 682,00 € ; Recettes : 38 682,00 €
Investissement : dépenses : 21 536,00 € ; Recettes : 58 721,00 €
2. Vote des taux d’imposition :
Pas d’augmentation de la part communale : voté à 9 pour et 1 abstention
- Taxe d’habitation : 9,50 %
- Taxe foncière (bâti) : 9 48 %
- Taxe foncière (non bâti) : 21,59 %
- CFE : 12,36 %
3. Affectation des résultats de fonctionnement : voté à l’unanimité
4. Vote des subventions : votées à 1 contre et 9 pour. Les montants de l’année dernière sont maintenus.
5. Travaux bibliothèque
Appel d’offres : Ouverture des plis de chantier le mardi 26 avril à 20h
La bibliothèque est en cours de déménagement.
6. Le point sur le PLU
On est en attente du règlement du PLU que doit envoyer le cabinet Natura. Une réunion de la commission est prévue le mardi 10 mai pour étudier ce règlement.
7. Convention avec le SIVOM pour les points d’apport volontaire
Le conseil Municipal accepte le principe de cette convention à l’unanimité
8. Examen devis et factures
9. Comptes-rendus de réunions
10. Questions diverses
- La cérémonie du 8 Mai aura lieu le dimanche 8mai à 10h30
- Examen de diverses demandes (achat bois, poteaux ciment EDF, meubles bibliothèque, demande emplacement pour bal monté, …)
- Le point sur divers petits travaux à réaliser : ( Parapet du pont de Saffre )
- Réflexion sur les dispositions à prendre pour assurer l’arrosage des fleurs pour aider les bénévoles de l’association pendant la semaine.
- Courrier de l’Inspection Académique : L’Ecole de Frontenaud redevient école maternelle à la rentrée 2011.
- Le point sur le Bulletin Municipal : Examen de sa forme définitive et distribution début mai.
- Dates des congés des employés communaux
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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