Date du conseil: 4/03/2011
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Réunion du 4 mars 2011

FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL du 4 mars 2011

Présents : 14
Excusés : Eric De Vecchi
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud

Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 4 mars 2011, à 20h30, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :

1. Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2010

Fonctionnement :
- Dépenses : Prévu : 448 918.51 euros ; Réalisé : 248 049.19 euros
- Recettes : Prévu : 448 918.51 euros ; Réalisé : 450 293.50 euros
- Résultat : 202 244.31 euros
Investissement :
- Dépenses : Prévu : 622 102.00 euros ; Réalisé : 321 739.68 euros
- Recettes : Prévu : 622 102.00 euros ; Réalisé : 166 645.74 euros
- Résultat : - 155 093.94 euros
Reste à réaliser : 33 198 euros en dépenses d’investissement
Comptes approuvés à l’unanimité

2. Délibérations

- Enquête publique aménagement terrains RSG sur zone de Milleure
Votée à l’unanimité
- Encaissement chèque Groupama (indemnisation dégâts des eaux maternelle)
Votée à l’unanimité
- Achat photocopieur
Votée à l’unanimité

3. Organisation des élections cantonales du 20 et 27 mars 2011

Mise en place du planning pour la tenue du bureau de vote et le dépouillement pour les deux tours des 20 et 27 mars 2011

4. Bulletin municipal 2011

Constitution d’un groupe de travail et planification d’une réunion préparatoire le 25 mars 2011. Choix des articles qui seront traités dans ce bulletin.

5. Organisation de la cérémonie du 19 mars

La cérémonie aura lieu le 20 mars à 11h Rassemblement sur le parking de l’église. Dépôts de gerbes. La cérémonie sera suivie d’un vin d’honneur à la salle polyvalente

6. Examen de devis et de factures

7. Investissements 2011

8. Comptes-rendus de réunions

- Bureau Communauté de Communes du 7 février 2011
- Projet de mise en place de la garderie du mercredi pour FRONTENAUD / LE MIROIR à LE MIROIR à la rentrée 2011
- Rencontre avec M P Bressoux CCS Cuiseaux
- Conseil d’école du 18 / 02
- SIVOM
- Semaine bleue 2011: CCS du 17 / 02




9. Questions diverses

Madame le Maire donne aux membres du Conseil Municipal les informations suivantes :
- Etat d’avancement des dossiers achats de terrains ( Succession Duvernay et Comprido / Brochard)
- Le point sur les locations des logements communaux
- Remerciements ( cantine et famille Genevois)
- Vente de terrain boisé aux Entes (mise à l’affichage)
- Proposition de réunion pour le PLU avec le cabinet Natura le 23 mars 2011 à 9h30
- Le camion FPT de Cuiseaux a été attribué au SIVU.




Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD