Date du conseil: 10/12/2010
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Conseil Municipal du 10 décembre 2010


CONSEIL MUNICIPAL du 10 décembre 2010

Présents : 14
Excusés : Christian Rolland
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud

Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 10 Décembre 2010, à 20h, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :

1. Le point sur les travaux en cours

- Cantine et salle de classe : réception des travaux prévue le lundi 13 décembre
- Bibliothèque : permis de construire accordé
- PLU : réunion publique prévue le mardi 11 janvier 2011 à 18h30 à la salle polyvalente
- Espace cinéraire : les travaux sont finis
- Point d’apport volontaire « La Gare » : les travaux sont finis
- Peinture logement Nord au-dessus de l’école maternelle réalisée par les employés municipaux avant une nouvelle location

2. Délibérations
- Enquête publique dossier Intex Milleure : 13 pour et 1 contre

- Délibération sur les prix au cimetière à compter du 1er janvier 2011 : votée à l’unanimité :
- Prix des Concessions au cimetière : 30 ans : 120 € ; 50 ans : 200 €
- Prix Columbarium : 15 ans : 230 € ; 30 ans : 460 € ; 50 ans 610 €
- Prix des cavurnes : 15 ans : 200 € ; 30 ans : 350 € ; 50 ans : 500 €
- Jardin du souvenir : gratuit. Les personnes qui désirent déposer des cendres dans ce lieu peuvent le faire de façon anonyme ou faire noter le nom du défunt en mairie sur un registre ouvert à cet effet

- Délibération modificatives de budget : voté à l’unanimité

- Choix cabinet pour contrôle cabinet contrôle chauffage et Electricité : le mieux disant est le cabinet SOCOTEC de Lons-le-Saunier.

4. Comptes-rendus de réunions
- Réunion de bureau 4C du 6 décembre
- Réunion PLU du 30 novembre
- SNCF région du 25e les derniers détails pour nov.
- SCOT du 2 décembre à Beaurepaire

5. Examen de devis et de factures

7. Questions diverses

- Le maire soumet aux membres du Conseil Municipal une demande des jeunes de la commune
pour un local où se réunir pendant l’hiver. La décision de louer un algéco est prise à l’unanimité.
- Donne connaissance de divers courriers ( Livebox pour la salle polyvalente, réponse de l’état et de la région au courrier du Maire concernant l’ADSL, demande de place sur le marché du mercredi pour légumes bio, courrier du géomètre chargé du bornage de la propriété Schneider aux Rivons…)
- Fait le point sur le dossier dégâts des eaux dans la salle de sieste à la maternelle
- Informe les Conseillers de l’achat d’un chauffe-eau pour la maternelle
- Fait le point pour la distribution des colis de Noël le 19 décembre et les vœux de la municipalité le dimanche 9 janvier à 11h.


Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD