FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL du 12 novembre 2010
Présents : 15
Excusés :
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 12 novembre 2010, à 20h, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Le point sur les travaux en cours
- Cantine et salle de classe : avancement des travaux
Il reste l’électricité, les enrobés, l’enduit extérieur et la pose du sol collé à terminer.
- Espace cinéraire : Il est terminé, cependant l’abord reste à aménager pour permettre une meilleure accessibilité
- Monument aux morts : travaux terminés.
- Point d’apport volontaire « La Gare » Les bonbonnes sont en place. Un article a été passé dans les deux journaux locaux pour rappel du règlement et ce règlement sera affiché sur place.
- Derniers éléments concernant les dossiers de demande de subvention. La Région et la Drac ont accusé réception de nos demandes et demandent des pièces complémentaires
- -
2. Bois de commune
Compte-rendu de la réunion des affouagistes avec la commission et P Martin pour le partage de la coupe.
18 affouagistes au total et 3 inscrits pour les frâches.
3. Logements communaux : déconventionnement
Un logement sera déconventionné au mois de juin 2011 à condition que le locataire ne soit en rien pénalisé : voté à l’unanimité
4. Comptes-rendus de réunions
- Réunion de bureau 4C du 2 novembre
- Réunion pour la Fête de Louvarel avec les associations
- Aménagement du territoire
- AG du SIVOM
5. Cérémonie du 11 novembre et vœux :
Cérémonie du 11 novembre, le 14 novembre 2010 à 11H et cérémonie des vœux de la municipalité le 9 janvier 2011 à 11H.
6. Examen de devis et de factures
7. Questions diverses
Le maire
- Informe le Conseil Municipal du projet de créer une taxe sur le logement social qui engendrerait une perte financière pour l’OPAC de Saône et Loire. Le vœu de l’OPAC pour rejeter cette mesure a été accepté par 9 voix pour et 6 abstentions
- Evoque un courrier de la direction régionale de Bourgogne en réponse à un courrier du maire envoyé à la direction générale concernant l’ADSL.
- Donne connaissance des résultats du contrôle de l’eau potable
- Donne lecture d’une démission de pompier du SIVU
- Fait part d’une demande de l’internet à la salle polyvalente
- Fait le point sur les travaux du SYDESL à l’Eglise (Cegelec)
- Informe l’Assemblée du Conseil Municipal d’un dégât des eaux dans un logement au-dessus de la maternelle et des démarches entreprises auprès des assurances.
- Donne la date du portage des colis du CCAS : le 19 décembre. Présence à 9h à la mairie.
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
|
|
