CONSEIL MUNICIPAL du 15 octobre 2010
Présents : 13
Excusés : Eric De Vecchi ; Vincent Sallard
Secrétaire de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 15 octobre 2010, à 20h30, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Le point sur les travaux en cours
- Cantine et salle scolaire : fin des travaux prévue sur novembre
- Changement des cuves de gaz : En cours de finition. On est en attente du boîtier de raccordement des 2 cuves qui fonctionneront avec un fournisseur unique. Total gaz a été choisi pour sa meilleure offre commerciale
- Monument aux morts : Il devrait être reposé semaine 42 ou 43
- Cimetière (muret, allées gravier, espace cinéraire) : Début des travaux semaine 42 pour l’espace cinéraire
- PAV La gare : Préparation de la plateforme semaine 42. Installation des bonbonnes semaine 43
- Abri bus les Caravattes : travaux finis.
2. Avancement du dossier bibliothèque
Demandes de subventions (Région, Drac, Feader ) déposées le 4 octobre 2010
Permis de construire déposé depuis le 27 septembre 2010
Début des travaux prévu pour début 2011.
3. Délibération pour demande de subvention FEADER pour les travaux bibliothèque
Votée à l’unanimité.
4. Bois de commune
16 inscrits à ce jour pour la coupe 2011
Inscriptions acceptées jusqu’au 23 octobre 2010
Le Maire est chargé de contacter l’Agent ONF pour un rendez-vous sur place pour le partage. Ce RV est fixé au samedi 6 novembre à 9h sur place.
5. Comptes-rendus de réunions
- Réunion de bureau Communauté de Communes du 4 octobre 2010
- Réunion de la commission cimetière pour un recensement des tombes échues et (ou) abandonnées
- Réunion de la commission des bois avec P Martin pour la coupe 2010 le 9 octobre.
6. Examen devis et factures
7. Questions diverses
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal
- Des dates de futures réunions dans les différentes commissions (bois, cimetière, Sivom du Louhannais)
- De courriers ou demandes orales émanant de particuliers ou d’associations ( semaine bleue, demande d’accord de la société de chasse de Dommartin-les-Cuiseaux en cours de réalisation d’une ACCA pour une parcelle de 4 ares située sur leur commune, taille des plantes vivaces façade sud de l’église ).
- Des dates des élections cantonales de 2011 : elles auront lieu les dimanches 20 et 27 mars 2011.
- Confirme la date de la commémoration du 11 novembre le dimanche 14 novembre à 11h
- Du recensement agricole de Septembre 2010 à Avril 2011
- Du projet de réhabilitation du lavoir route du Mollard et de la fin des plantations d’arbres fruitiers au lotissement « Le Verger » en Novembre
- Fait le point sur les demandes des congés de fin d’année des employés communaux
- De la mise en place d’un lieu d’accueil pour animaux errants (chiens et chats) conformément à l’article L. 211-24 du code rural
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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