FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2010
Présents : 13
Excusés : Cécile PRABEL, Vincent SALARD
Secrétaires de séance : Isabelle BELAY et Sonia BOUSSAUD
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 23 avril 2010, à 20h30, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Projet travaux bâtiment communal cantine, bibliothèq,ue salle scolaire
- Projet Bibliothèque à revoir : Après la séance de travail du 2 avril avec la Bibliothèque Départementale, le Cabinet Brisé et la Bibliothécaire Madame C de Vecchi , il semble que le projet initial ne réponde pas complètement aux contraintes liées à l’accessibilité et au bon fonctionnement de la structure. Un deuxième projet est à l’étude
- Projet cantine et salle scolaire : Le cabinet Brisé est sollicité pour effectuer rapidement les démarches (permis de construire, consultations )
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2. Compte-rendu de la réunion de la commission PLU
- Examen de la délimitation des zones U proposées par le cabinet Natura et remarques sur ce projet de zonage. Des modifications seront proposées au cabinet Natura lors de la prochaine réunion
- Dans le cadre de la mise en place du PLU, une procédure de modification du périmètre de protection autour de la Croix classée est commencée en partenariat avec l’Architecte des Bâtiments de France
3. Délibérations
- Délibération modificative du budget assainissement, facture Biajoux concernant le passage caméra au salon de coiffure : acceptée à l’unanimité
- Délibération archivage : acceptée à l’unanimité
4. Examen devis et factures
5. Comptes-rendus de réunions
- Réunion de la commission des chemins pour la programmation des travaux 2010.
- Conseil communautaire : vote des budgets 2010
- Sous préfecture : informations sur les contrats aidés
- Bresse initiative ( Etat des lieux des commerces et entreprises sur la commune)
- DRI informations sur le classement des routes départementales et leur niveau d’entretien
- Réunion de chantier le Verger : La voirie sera terminée fin juin 2010.
- Réception des travaux au pont du Venay
- Compte-rendu du conseil d’école : Effectifs rentrée 2010 et nouvelle organisation pédagogique
9. Questions diverses
Le Maire
- Porte à connaissance les dates des congés des employés communaux,
- Donne lecture de courriers reçus,
- Porte à connaissance plusieurs demandes d’administrés,
- Fait part de propositions de services,
- Fait le point sur les réponses aux déclarations de sinistres à Groupama,
- Fixe la cérémonie du 8 mai au dimanche 9 mai 2010 à 11h.
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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