CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2010
Présents : 14
Excusés : Christian ROLAND
Secrétaires de séance : Sonia BOUSSAUD et Isabelle BELAY
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 26 février 2010, à 20h, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Vote des budgets primitifs 2010
- Voté à l’unanimité sur compte fonctionnement : équilibré en recettes et en dépenses à 440 017 euros et sur compte investissement équilibré en recettes et en dépenses à 621 588 euros.
- Voté à l’unanimité sur le lotissement Le Verger : équilibré en recettes et dépenses de fonctionnement à 176 107 euros et en investissement à 117 294 euros
- Voté à l’unanimité sur l’assainissement : En exploitation équilibré en dépenses et en recettes à 35 160 euros, en suréquilibre pour l’investissement soit dépenses : 43 654 euros et recettes : 75 479 euros
2. Vote des taxes : augmentation de 1% votée à l’unanimité :
- taxe d’habitation : 4.37 %
- foncier bâti : 9.48 %
- foncier non bâti : 20.41 %
3. Délibérations
- Subventions de la commune aux associations votées à l’unanimité.
4. Le point sur l’avancement de l’étude pour l’élaboration du PLU après la réunion du 9 mars.
Etude de la 1ère esquisse de zonage. Programmation d’une réunion de la Commission communale PLU le vendredi 16 avril.
5. Bulletin municipal : le point.
Le bulletin est prêt à imprimer. L’imprimerie Guinard de Pierre de Bresse a été contactée. Le bulletin sera dans les boîtes aux lettres de la commune vers le 15 avril.
6. Réalisations 2009 : le point sur les finitions
Toutes les réalisations prévues en 2009 ont été finalisées. Reste la voirie au lotissement « Le Verger », la réalisation du test d’étanchéité et l’engazonnement aux lagunes.
Le centre de Gestion interviendra à partir du 15 avril 2010 pour l’archivage des documents en mairie.
7. Comptes-rendus de réunions
- Des affaires sociales communauté de communes (Multi accueil, cuisine Louvarel )
- Des affaires scolaires communauté de communes ( Effectifs rentrée 2010, orientations budgétaires 2010, achat de mobilier, plan de renouvellement du parc informatique )
- Réunion de la commission d’entretien des cours d’eau
8. Examen devis et factures
- Devis Mercier et Briquet pour les travaux du cimetière prévus au budget, Piquand pour les réparations au lit filtrant du lotissement « Le Lavoir », garage Pirat pour réparations sur le tracteur, Larue pour travaux fossés, Gravallon pour changement de blocs sécurité à la salle polyvalente.
9. Questions diverses
Le Maire charge la commission des bois de répondre à une enquête de satisfaction, fixe une date de réunion de la commission des employés communaux pour l’établissement de fiches de postes, informe le conseil de différents courriers ( JSL : adhésion à Frontenaud vu du ciel, réponse du SYDESL pour la réduction du temps d’éclairage public, …)
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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