FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2010
Présents : 13
Absents excusés : ROLLAND Christian et SALLARD Vincent
Secrétaires de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le15 janvier 2010, à 20h, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. PLU : le point sur le dossier et programmation d’une réunion de la commission
Un questionnaire pour avancer sur le dossier est à remplir par les membres de la commission. Une réunion de la commission est donc prévue le lundi 25 janvier 2010 à 20h, salle de la mairie.
Une subvention a déjà été versée.
2. Budget 2010 : prévisions en investissement
Bilan de l’année écoulée.
Discussions sur les travaux à prévoir sur 2010 : - Réhabilitation bâtiment communal cantine, poste
- PLU
- Travaux au cimetière et Jardin du souvenir
- Réfection du monument aux morts
- Travaux sur les fossés
- Matériel pour les cantonniers
- Chemin pour le verger au lotissement « le verger »
- Travaux de sécurité des ouvertures de la salle polyvalente
3. Bulletin municipal de Mars
Mise en place d’une commission et décisions sur les articles à traiter. Les articles devront être rendus pour le 1er mars de façon à établir une première ébauche.
4. Lotissement le Verger
Un drainage est à effectuer sur le terrain central avant la plantation des arbres. Réception des logements de l’OPAC sur les lots 2 et 3 le 21 janvier.
5.Réhabilitation bâtiment communal cantine poste: le point
Demandes de renseignements sur les différentes subventions possibles (Conseil Général, Etat et Conseil Régional)
6. Délibérations
- Actualisation du prix de vente de francs en euros :Vente de terrain Prabel, ancienne scierie : adoptée à l’unanimité
- DDT : Convention ATESAT : adoptée à l’unanimité
- Prix de l’eau : part communale portée à 0,8 euros le M3 : adoptée à l’unanimité
- SYDESL économie d’énergie éclairage public réduit : ajournée pour prise de renseignements complémentaires.
7. Mise à jour du rôle de la redevance ordures ménagères
8. Achat de matériel
Concerne une débroussailleuse : étude des devis
9. Examen devis et factures
10. Questions diverses
Le Maire donne connaissance de divers courriers, informations, remerciements et demandes : réponse centre de gestion pour les congés des employés, arbres à couper, demande de location à l’ancienne scierie, demande de cession de terrain à Rérafay pour assainissement non collectif, rapport de la visite d’un personnel de l’Education Nationale pour le DUER (document unique d’évaluation des risques).
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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