FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2009
Présents : 15
Absents excusés :
Secrétaires de séance : Sonia Boussaud et Isabelle Belay
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 4 décembre 2009, à 20h, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Le point sur les travaux en cours
- Avancement des travaux aux lagunes : une pré réception des travaux à été faite, la finalisation des travaux est en cours se fera dès que le site sera accessible
- PLU : la 1ere réunion avec le cabinet Natura a eu lieu le 24 novembre 2009. La prochaine réunion publique aura lieu le 15 décembre à 14h en présence des exploitants agricoles, ainsi que les services administratifs concernés.
- Plantation du verger au lot le Verger : les subventions ont été accordées et les variétés ont été choisies.
- Achèvement des travaux à la cure : les logements sont en cours de conventionnement.
- Salle des archives (rayonnages) : les matériaux sont achetés et prêts à être installés. Ils seront mis en place par les employés communaux.
2. Délibérations
- Soutien à l’association des Maires Ruraux sur la motion relative à la suppression de la taxe professionnelle et à la réforme des collectivités territoriales : oui à l’unanimité
- CIGAC franchise : délibération sur le fait de laisser à 15 jours.
- Loyers logements la Cure : en attente du conventionnement. Le conseil délibère en faveur de l’application du loyer plafond.
- Revalorisation des loyers au 01/01 au lieu du 01/07 : délibération prise à l’unanimité
- LGV : le conseil ne se prononcera pas sur cette demande
3. Examen de 2 propositions de contrats d’assurances
Le choix a été fait de rester chez Groupama : 2 contre, 1 abstention et 12 voix pour.
4. Examens de devis et de factures.
Examen devis réparations outillage et propositions commerciales.
5. Comptes-rendus de réunions
- Compte-rendu de la réunion de bureau 4C du 9 novembre 2009
- Compte-rendu de la première réunion pour le PLU avec les membres de la commission et le cabinet Natura.
- Compte-rendu de la réunion de réception des travaux de voirie à Le Miroir et perspectives pour 2010
6. Questions diverses
Le Maire porte à connaissance divers courriers et informations : demande de peinture salle de musique, situation de la trésorerie, modalités de la cérémonie des vœux de la municipalité du 9 janvier, Téléthon 2009, entretien d’arbres sur la commune.
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
|
|
