FRONTENAUD
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2009
Présents : 14
Absents excusés : Eric DE VECCHI
Secrétaires de séance : Isabelle BELAY, Sonia BOUSSAUD
Les membres du Conseil Municipal de FRONTENAUD se sont réunis le 18 septembre 2009, à 20h30, salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Le point sur les travaux à l’ancienne cure
Les peintures et les finitions sont en cours. Reste le branchement EDF à faire et la pose d’un second compteur d’eau.
2. Travaux de curage et d’extension des lagunes
Les travaux de curage de la lagune principale et l’épandage des boues ont commencé cette semaine. L’entreprise FONTERAY commencera semaine 40 l’extension proprement dite.
Le maire fait le point sur les dossiers de demande et d’accord de subventions.
3. Délibération
- Convention de passage du réseau d’eaux usées sur le terrain AEBI.
Du fait du changement de côté d’arrivée des eaux usées, la canalisation EU doit être modifiée et une convention doit être signée entre les propriétaires du terrain traversé et la commune.
Votée à l’unanimité après lecture.
- Délibération autorisant La Présidente du SIVOM à traiter avec la DGI pour le cadastre numérisé.
Votée à l’unanimité
- Délibération pour le FDACR (travaux ancienne caserne des pompiers)
Présentation du dossier avec le montant total des dépenses et du financement du dossier : votée à l’unanimité
- Délibération pour déclasser les chemins communaux de Milleure
Votée à l’unanimité
4. Réunions à prévoir
- Commission du cimetière (tombes abandonnées, projet de jardin du souvenir et déplacement éventuel du colombarium)
Réunion le 10 octobre à 9h30
- Commission des employés communaux pour la notation des agents
Réunion le 24 octobre à 10h
- Commission des bois avec Patrice Martin (ONF) pour les bois de commune
Réunion le 26 septembre à 9h30
5..Mise à jour de la liste des ordures ménagères
6. Examens de devis et de factures.
7. Comptes-rendus de réunions
- Compte-rendu de la réunion de bureau de la Communauté de communes du 6 septembre.
- Compte-rendu de la réunion avec le SIVOM (présentation du projet de numérisation du cadastre avec la DGI et présentation de la prestation de vidange des fosses septiques par l’entreprise Biajoux
8. Questions diverses
- Informations diverses ( ONF vente de bois, travaux de la DRI au moulin du Venay, demande de stage…)
- Remerciements, demande de subvention, …
- Le point sur les locations OPAC (changements de locataires)
- Transports scolaires (Courriers de rentrée)
- Proposition de vente de terrain à la commune par la SNCF rejetée (le long de la voie à la Fournaise)
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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