FRONTENAUD
Conseil municipal du 10 juillet 2009
Présents : 11
Excusés : Eric De Vecchi, Christian Rolland, Vincent Salard, Sonia Boussaud.
Secrétaire de séance : Isabelle Belay
Les membres du Conseil Municipal de Frontenaud se sont réunis sous la présidence de Madame le Maire pour délibérer des questions suivantes
1. Finition voirie lotissement « Le Verger »
- La réception partielle des travaux a eu lieu le 08 juillet 2009.
- La demande de subvention « eaux usées » pourra être effectuée.
- Les 5 maisons de Rérafay pourront être raccordées à l’assainissement collectif à réception du courrier de la mairie.
- Les finitions définitives de la voirie se feront en septembre-octobre 2009.
2. Travaux ancienne cure
Réunion de chantier le 16 juillet 2009 à 11 h. Les travaux avancent conformément au programme
3. Extension des lagunes
Attente de réponses des appels d’offres (date limite de dépôt des dossiers le 21 juillet 2009 à 12h).
Ouverture des plis le 22 juillet 2009 à 14h.
L’entreprise GOUX est retenue à l’unanimité pour le curage du bassin 1 et l’épandage des boues.
4. Réalisation des prêts
Réalisation de 2 prêts avec le crédit Agricole pour l’extension des lagunes et les travaux à l’ancienne cure.
5. Comptes-rendus de réunions
- Compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 6 juillet à Louvarel (accueil centre de loisirs)
- Réunion préparatoire pour les travaux prévus sous le pont du moulin du Venay, début septembre (route barrée sur une durée de 6 semaines), déviation à prévoir.
- Classement des chemins en cours avec la commune de Frontenaud, la Communauté de Communes et le circuit de Bresse avec Mme Dangreville.
- Réunion du SIRED
6. Examen devis et factures
7. Questions diverses
- Décide de prendre un arrêté municipal pour la décharge communale.
- Délibération prise à l’unanimité pour une demande de subvention pour la rénovation du monument aux morts.
- Le conseil municipal ne désire pas adhérer à l’Agence Technique Départementale.
- Il donne un avis défavorable à la demande de subvention pour le financement d’un défibrillateur à la maison de retraite des Crozes.
- Constitue un groupe de travail pour déménager la saboterie après le don des machines à la commune, par la famille Cannard
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
|
|
