Présents : 13
Excusés : Eric DE VECCHI et Isabelle BELAY
Secrétaire de séance : Sonia BOUSSAUD
Le Conseil Municipal s’est réuni le 5 juin 2009, Salle de la Mairie, sous la présidence de Madame le Maire pour délibérer des questions suivantes :
1. Le point sur les travaux en cours
- La Cure.
La charpente est terminée et une réunion de chantier aura lieu lundi 8 juin pour la suite des travaux
- Lotissement « Le Verger »
Tavaux de viabilisation terminés, réseaux secs terminés
Voierie : en cours de finition : route du Curtil dans un premier temps et les finitions sur l’allée du Verger tranche 1 interviendront à l’automne. Ils ont été différé pour permettre les constructions des maisons
- Extension des lagunes
Dossier complet. Lancement du DCE avec le cabinet EI2A
- Local des archives
Dossier en cours, réunion le 8 juin pour les 3 artisans pour organiser les travaux.
- PSSA Charnequin
Travaux en cours. Réunion sur le terrain le mardi 9 juin pour faire le point avec le SYDESL et CEGELEC.
- Travaux voirie
Les fossés sont faits. Les travaux de réfection des routes sont dans la première phase.
2. Convention avec le bureau Natura pour l’élaboration du PLU
Réponses faites par le Maire aux cabinets d’études qui n’ont pas été retenus.
Convention de marché avec le bureau Natura de Vincelles dont 1 à retourner pour engagement des travaux
Réunion de la commission PLU le 19 juin pour remplir un questionnaire à destination du cabinet Natura.
3. Conseil général : Agence technique Départementale
Le document est remis aux membres du conseil pour information avant décision lors du prochain Conseil municipal
4. Délibérations
- Dans le dossier d’échange de terrain entre la commune et Madame Huguet, les deux parcelles
faisant l’objet de cet échange ont été estimées à 700euros
- Suite au sinistre sur la porte du garage à l’atelier communal, Groupama rembourse la remise en
Etat. Le conseil délibère et accepte ce remboursement.
5. Examen devis et factures
6. Comptes-rendus de réunions
- Compte-rendu du bureau communautaire du 2 juin 2009
7. Questions diverses
- Le logement Nord au-dessus de l’école maternelle libéré par Cyril Bastien a été loué à Marie-Pierre Vidal
- Le point sur l’organisation de la fête patronale (Course cycliste et feux d’artifice) La municipalité sollicite l’autorisation de Mr J Raymond pour le tir des feux sur son pré.
- Entretien du matériel municipal ( Kangoo, tondeuse, tracteur)
- Le Maire fait part de remerciements suite au versement de subventions et à l’installation de la poubelle pour les résidents secondaires.
Le Maire, M BERTHAUD
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