Date du conseil: 24/04/2009
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Conseil municipal du 24 avril 2009

FRONTENAUD
Réunion du 24 avril 2009, 20h
Présents : 13
Excusés :Christian Roland et Yannick MAZOYER
Secrétaires de séance : Sonia BOUSSAUD et Isabelle BELAY

Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 24 avril 2009, à 20h, sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :


1. Visite des ateliers municipaux après les travaux.

Les travaux sont terminés, sauf les derniers petits aménagements dans les sanitaires, la peinture dans

l’atelier et sur le sol du bureau. Ces petits travaux seront effetués par les employés communaux.

2. Le point sur les travaux

- Réunion du 20 avril avec Ch Brisé pour ancienne caserne des pompiers et ancienne cure. Les travaux

commenceront la semaine du 27 avril.

- Chantier « Le Verger » 2

Le conseil municipal fixe, à l’unanimité, le prix des nouveaux lots dans la deuxième tranche à 18 euros

TTC le m²

- Extension des lagunes et programme d’épandage

Attente d’une réponse des demandes de subventions. Les travaux ne pourront pas commencer avant  en coursle 6

juin, délai imparti à l’administration pour faire une éventuelle opposition à notre projet. De ce fait la

consultation des entreprises est soumise au même délai.

 

3. Choix du cabinet d’études pour le PLU

12 votes pour Bureau Natura – 39190 VINCELLES et 1 abstention

Commission PLU créee: Jacques FERRIER, Eric DE VECCHI, Joël GUILLET, René BERRODIER,

Didier LEROY, Jérôme RAYMOND, Vincent SALLARD, Denis MERCIER, Maryvonne BERTHAUD.

4. Estimation des travaux de voirie

Le montant de l’estimation des travaux de voirie 2009 est de 25082,12 euros TTC

5. Fichier clients assujettis à la redevance assainissement

Certains foyers qui sont raccordés à l’assainissement ne sont pas assujettis à la redevance assainissement. Un mise à jour sera faite auprès de la SDEI.

6. Achat tondeuse et ponceuse

4 devis : devis Fourneret pour une tondeuse John Deere retenu.

7. Examen bon à tirer bulletin municipal

L’imprimerie Guinard est chargée de l’impression du bulletin qui sera distribué début mai.

8. Délibérations :

- Avenant N° 1 au marché Cordier Lot Le Verger 2ème tranche

- Echange des parcelles ZC 176 appartenant à la commune et ZC 178 et ZC 180 appartenant à Madame Huguet

9. Comptes-rendus de réunions

Budget du SIVU

Bureau 4C

Conseil d’école

9. Examen devis et factures

10. Questions diverses

Fixe la date de la cérémonie commémorative du 8 mai au dimanche 10 mai à 10h30.

Met au point les équipes pour la tenue du bureau de vote du 7 juin pour les élections européennes.

Le Maire,

Maryvonne BERTHAUD