Présents : 14Excusés : Vincent SALARDSecrétaires de séance : Isabelle Belay ; Sonia Boussaud Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 27 mars 2009 sous la présidence de madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
- Vote des budgets primitifs 2009
- Lotissement le Verger : Budget global : 343951euros: voté à l’unanimité
- Assainissement : Budget global : 260726 euros : voté à l’unanimité
- Investissement Budget global : 398104 euros : voté à l’unanimité
- Section fonctionnement : dépenses : 416033 euros ; recettes : 424787 euros : voté à l’unanimité
Vote des 4 taxes : augmentation de 1% votée à l’unanimité : - taxe d’habitation : 4.33 %
- foncier bâti : 9.39%
- foncier non bâti : 20.39 %
- taxe professionnelle : 5.91 %
- Compte-rendu de la réunion avec l’opac
L’OPAC a revu le projet des pavillons sur le lot 14 du lotissement « Le Verger » 2ème tranche
- pour l’implantation
- La toiture
- Les façades
Ils feront parvenir la nouvelle mouture pour approbation avant dépôt du permis de construire - Comptes-rendus de réunions
- Compte-rendu de la réunion de chantier lotissement le Verger 2ème tranche - Compte-rendu de l’assemblée générale de la communauté de Communes du canton de Cuiseaux
(Vote des budgets, administration générale, aménagement du territoire, affaires scolaires, Cours d’eau et accessibilité)
- Réunion du SYDESL
- Reunion du SIVOM
- Questions diverses
- Examens devis et factures
- Le point sur le plan de Frontenaud mise à jour pour le point I
- Commande petit matériel (poubelle, panneaux électoraux, trousse secours, verseuses…)
- Inforrmations diverses réunions
- Examen d’une demande d’emploi d’été
- Compte-rendu de la visite des DDEN à l’école.
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
