FRONTENAUD
Réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2009, 20h salle du Conseil
Présents : 15
Absents excusés :
Secrétaires de séance :Isabelle BELAY ; Sonia BOUSSAUD
Le conseil Municipal s’est réuni le vendredi 30 janvier 2009 sous la présidence de Madame le Maire pour débattre des questions suivantes :
1. Examen de l’appel d’offres pour le lotissement « Le Verger »2
Ouverture des offres le 6 janvier 2009 : 11 offres. Après confirmation de l’OPAC, le choix a été arrêté pour l’entreprise Cordier.
2. Examen de l’appel d’offres pour les travaux à l’ancienne cure
Ouverture des offres effectuée : affectations des marchés
Maçonnerie : Denis Mercier : 15 votes pour
Charpente zinguerie : SAS Bâtisseurs réunis : 15 votes pour
Menuiseries extérieures : BOULAY : 15 votes pour
Menuiserie intérieures : BOULAY : 15 votes pour
Doublages, cloisons, peintures : Roland FERRIER : 15 votes pour
Revêtement sol... : DUDRAGUE : 2 abstentions, 13 votes pour
Plomberie sanitaire : Laurent BECHE : 15 votes pour
Electricité chauffage électrique : Gravallon : 15 votes pour
3. Extension des lagunes
Approbation de la convention avec la chambre d’agriculture pour le plan d’épandage à l’unanimité
4. Préparation du budget 2009
Le conseil municipal examine les dépenses d’investissement pour 2009 : Lot « le verger »2 ; travaux à l’ancienne cure ; travaux aux ateliers des employés communaux ; extension des lagunes ; programme d’épandage ; archivage en mairie ; carte de la commune après la numérotation ; PLU ; Hangar scierie ; achat terrain Duvernay…
5. Le point sur les travaux à l’ancienne scierie
Les travaux se poursuivent, le temps pourra éventuellement retarder les travaux
6 Devis de la salle des archives
Denis Mercier contactera les artisans concernés
7 Bulletin Municipal
Le conseil municipal demande un devis supplémentaire pour l’impression du bulletin.
8 Délibération pour les indemnités des agents recenseurs
Vote à l’unanimité des sommes proposées par le Maire, basées sur celles de 2004.
9 Examen des devis et des factures
10 Comptes-rendus des réunions
Commission des finances de la communauté de communes du canton de Cuiseaux
11 Questions diverses
Problème de voirie en limite de Frontenaud / Bruailles : réparation prévue semaine 7 conjointement avec la commune de Bruailles
Le conseil décide l’achat de panneaux d’affichage électoraux et la réfection du panneau devant la bibliothèque.
Délibère sur l’exonération des Taxes Foncières NB pour les jeunes agriculteurs.
Accepte le branchement de Véronique ROBERT sur le marché du mercredi ( Produits du Haut-Jura et Haut Doubs)
