FRONTENAUD
Réunion du Conseil Municipal du 19 Décembre 2008 à 20h
Présents : 14
Excusé : GUILLET Joël
Secrétaires de séance : Isabelle Belay et Sonia Boussaud
Le Conseil Municipal s’est réuni le 19 décembre 2008, à 20h, salle de réunions, sous la présidence de Madame le Maire, pour débattre des questions suivantes :
1. Correction du fichier population demandée par le SIVOM
2. Compte-rendu de la réunion à l’ancienne scierie avec les artisans.
Démarrage des travaux vers le 15 janvier 2009
3. Le point sur le dossier ancienne cure.
12 janvier : date limite de dépôt des dossiers suite à appel d’offre.
Permis de construire et de démolition accordés
4. Salle polyvalente
Devis vaisselle : assiettes uni 27cm de diamètre, 2 jeux : devis accepté à l’unanimité
5. Classement des chemins
Le point sur les travaux avec la DDE.
Information pour les chemins de Milleure et Impasse de Rérafay à régulariser.
6. Carte de la commune
La numérotation est bientôt terminée et la carte se finalisera après.
7. Achat terrain AEBI
18 décembre 2008 : signature de l’achat du terrain AEBI pour l’extension des Lagunes. Le programme d’épandage des boues est à l’étude par la Chambre d’Agriculture.
8. Travail de la Commission des bâtiments sur le local des archives
Travaux à prévoir avant l’été 2009
Demande de devis à effectuer par la commission des bâtiments.
9. Suite à la dissolution du SMERAT : délibération pour la somme de 1353,28 à reverser à la commune.
Accepté à l’unanimité
10. Demande de dégrèvement (foncier non bâti) Monsieur L. Saubin
Demande de dossier complet. Le conseil municipal demande des informations plus complètes de la part de Monsieur Saubin.
11. Le point sur les autres dossiers en cours
PLU : Réunion prévue pour le 3 février 2009 avec Mme Daveanture.
Lotissement « le Verger » 2ème tranche publication pour l’appel d’offre : ouverture des plis le 6 janvier 2009
12. Examen devis et facture
13. Comptes-rendus de réunions
Conseil communautaire du 15 décembre ; Réunion du SIRED ; Entretien des cours d’eau ; Restitution des résultats de l’enquête pour le diagnostic territoire du Canton.
14. Questions diverses.
Distribution des colis du CCAS le 28 décembre 2008
Population de Frontenaud suite au recensement de 2004 : Résultats officiels.
- Population municipale : 714 habitants
- Population comptée à part : 15 habitants
- Population totale : 729 habitants
Les vœux à la maison de retraite des Crozes auront leu le samedi 10 janvier à 15h
Le Maire,
Maryvonne BERTHAUD
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