Date du conseil: 24/10/2008
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Réunion du 24 octobre 2008

Réunion du 24 Octobre 2008
20h30, salle du Conseil.


 

 

Présents : 14 conseillers

Excusés : Eric DE VECCHI

Secrétaires de séance : Isabelle BELAY, Sonia BOUSSAUD

Le Conseil municipal s’est réuni le vendredi 24 octobre 2008, salle du conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour délibérer des questions suivantes.

1. Délibérations Lotissement « Le Verger », modificatif 3, extension réseau télécom et électrique, contrat maîtrise d’œuvre travaux ancienne cure

Modificatif 3 de l’arrêté de lotir lotissement « Le Verger » 2 : accepté à l’unanimité

Extension électrique et travaux télécom lotissement « Le Verger » 2 : accepté à l’unanimité

Contrat maîtrise d’œuvre travaux ancienne cure : accepté à l’unanimité

2. Règlement et tarifs salle polyvalente.

Mise en place d’une caution à la remise des clefs de la salle : 300 euros

Acceptation pour affichage du règlement de la salle.

Examen de devis entreprise de nettoyage salle polyvalente.

Devis accepté pour achat de matériel de nettoyage. Charge la commission de la salle polyvalente de ces achats.

3. Aménagement du territoire : refonte du FDACR

Réflexion sur les projets à lancer en 2009 pour réalisation en 2010. en tenant compte des nouvelles attributions de subventions FDACR

4. Examen des devis pour le local des cantonniers ancienne scierie.

Etudes des devis reçus. : Validation des devis à l’unanimité. Charge Madame le Maire de mandater les artisans pour l’exécution des travaux

5. Demande d’extension électrique à Charnequin

Suite à l’obtention d’un permis de construire la demande d’extension est acceptée à l’unanimité.

6. Conseils et prévention des risques : document unique.

Demande de documentations et de tarifs au centre de gestion et à GERISK pour mise en place du document unique en matière d’accidents du travail.

7. Bulletin municipal.

Edition d’un bulletin pour début 2009.

Réflexion sur des idées d’articles pour la réunion du 21 novembre, les idées seront alors mises en commun et les groupes de travail constitués

8. SYDESL : PSSA Charnequin.

A prévoir sur budget 2009. Visite du technicien pour plus d’informations prévue le 5 novembre.

9. Coupe de bois 2008

Partage des parts le 8 novembre 2008 matin. L’équipe constituée des conseillers se rendra sur place à 9h.

10. Examen de devis et factures

11. Comptes-rendus de réunions

Conseil communautaire, Sivom, Travaux entretien cours d’eau

12. Questions diverses

Observateur de crues station de la Gizia au Venay : Jacques FERRIER

Organisation de la cérémonie du 11 novembre.

Installation du Père Emmanuel GASIRABO le 26 octobre à Dommartin-les Cuiseaux

Le point sur le dossier ADSL : prochaines réunions à Juif le 30 octobre et à Varennes le 18 novembre.