Présents : 15
Secrétaires de séance : Sonia BOUSSAUD , Isabelle BELAY
Le Conseil Municipal s’est réuni le 26 septembre 2008 à 20h30, salle du conseil, sous la présidence de Madame le Maire pour délibérer des questions suivantes : - Extensions réseaux lotissemet « Le Verger » et Charnequin
Examen des devis du SYDESL .Délibérations pour les deux extensions.Extensions des réseaux votées à l’unanimité. - Locaux employés communaux (Devis, electricité)
Les demandes de devis sont faites pour la plomberie, maçonnerie, menuiserie extérieure, électricité, plâtrerie peinture, terrassement et raccordement au lit filtrant du Lotissement « le Lavoir ». Des devis sont aussi demandés pour la construction en 2009, d’un hangar pour le rangement de tout le matériel communal. - Programme d’épandage des boues des lagunes
Le dossier d’étude est suivi par la chambre d’agriculture.
Il faut un terrain de 6 à 7 hectares pour l’épandage des boues, c’est la chambre d’agriculture qui s’en occupera. Le curage et l’épandage des boues se fera en même temps que les travaux d’extension des lagunes au moment le plus favorable pour les cultures.
- Zonage d’assainissement : phase 4
Courrier au Tribunal Administratif de Dijon pour une demande de nomination d’un commissaire enquêteur pour la phase 4 de l’enquête publique pour le zonage d’assainissement. - Bois de commune
Les nscriptions sont à faire en mairie jusqu’au 23 octobre 2008
Le prix de la coupe est fixé à 25 euros
Le prix du moule de frache est à 15 euros
- Choix d’un document d’urbanisme
Une délibération a été prise pour le choix d’un document d’urbanisme .A l’unanimité, le PLU est choisi. - Le point sur les projets de logements locatifs sociaux
Demande de 2 maisons OPAC pour 2009.
- Règlement de la Salle Polyvalente
La commission de la salle se réunira prochainement avec la secrétaire de Mairie pour finaliser le règlement. - Présentation des devis et factures
- Comptes-rendus de réunions
Réunion du Sivom : pour l’assainissement non collectif les dossiers ne passeront plus par la DDE mais seront transmis par les mairies directement au SPANC.
Réunion de la commission des chemins pour le bilan sur les travaux 2008
Réunion de bureau du 8 septembre - Questions diverses
Le dépôt sauvage des déchets verts ( tonte et taille des haies ) est interdit. La déchetterie de Cuiseaux est ouverte à cet effet.
La cérémonie du 11 novembre aura lieu le dimanche 9 novembre à 11 heures.
