Date du conseil: 20/06/2008
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Réunion du 20 juin 2008

Réunion du 20 juin 2008, 20h30

Présents : 15

Secrétaires de séance : Isabelle BELAY et Sonia BOUSSAUD

 

1. Voirie : travaux en cours et signalisation

Les travaux de réfection des routes ont commencé rte des Chardenières et lundi début des travaux aux Pommerattes. Travaux terminés à la zone de Milleure.

Semaine prochaine : pose des panneaux pour la maison de retraite

Suite de la pose des panneaux de routes et des numéros individuels.

2. Le point sur l’extension des lagunes et le document d’urbanisme

Terrain en cours d’achat : 35a : vote à l’unanimité de l’achat

A charge pour le Maire de contacter le cabinet Chevrier de Louhans pour le bornage

Document d’urbanisme : proposition pour établir un PLU plutôt qu’une carte communale (cause : ZAC de Milleure). Le maire est chargé de contacter la DDE pour 1 réunion avec l’ensemble du Conseil municipal pour 1 complément d’information.

3. Révision du fichier population pour le SIVOM (ordures ménagères)

4. Estimation du nombre de foyers pour l’assainissement non collectif

Environ 270 foyers sont concernés par l’assainissement non collectif.

5. OPAC : le point sur le lotissement « le Verger » 2ème tranche

Délibération pour l’abribus de Rérafay pour compléter le dossier de demande de subvention.

6. ADSL : suite réunions du 17 et du 19 juin à JUIF

Diverses possibilités d’installation ont été proposées. Une étude avec France télécom doit être faite. La région fera part de son choix en septembre.

7. Compte-rendu réunion de bureau 4C du 2 juin

8. Nettoyage clocher et réparation des cloches

Problème des pigeons : Le Maire prendra contact avec un louvetier pour sortir les pigeons du clocher. Ensuite il faudra fermer pour empêcher leur retour et procéder au nettoyage du clocher.

Le Maire demandera des devis pour la réparation des cloches.

9. Vente de pavillons aux Charnays

4 pavillons Logivie sont proposés à la vente.

10. Statuts employés communaux

Titularisation de Frédéric BOUDIER : approuvée à l’unanimité.

Création d’un poste de première classe pour le cantonnier : refusée à 14 voix contre et 1 abstention.

11. Fête patronale

Dernier week-end de juillet 2008 : 26 et 27 juillet 2008

Pour la course cycliste : réserver les barrières de sécurité à Dommartin

Feu d’artifice : dans le champ de Jérôme RAYMOND + formulaire d’arrêter à envoyer.

12. Désignation d’un correspondant défense

Didier LEROY

13. Redevance occupation du domaine public par F Télécom : taux et délibération

Maintien des taux à 100% du tarif proposé par France télécom.

14. Examen devis et factures

15. Questions diverses