Réunion du C.C.A.S le 11 Avril 2008, 20h
Vote du compte administratif et du compte de gestion 2007 → approuvé à l’unanimité et signé.
Vote du budget primitif 2008 → approuvé à l’unanimité et signé.
Questions diverses.
Réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2008, 20h30
Vote des budgets, des taxes et des subventions aux associations
Présents : tous les membres du conseil, sauf Christian Rolland (excusé).
* Lecture et signatures de différentes délibérations.
* Vote du budget 2008 :
→ assainissement : approuvé à l’unanimité et signé,
→ lotissement du Verger : approuvé à l’unanimité et signé,
→ investissement : approuvé à l’unanimité et signé, équilibré en recettes et en dépenses pour la somme de 352 216 €,
→ fonctionnement : approuvé à l’unanimité et signé, équilibré en recettes et en dépenses pour la somme de 420 592 €.
* Vote des taux 2008 : augmentation de 1 % approuvée à l’unanimité,
→ taxe d’habitation : 4,29 %,
→ foncier bâti : 9,30 %,
→ foncier non bâti : 20,19 %,
→ taxe professionnelle : 5,85 %.
* Vote des subventions aux associations pour 2008 : approuvé pour la somme de 2 377 €.
* Carte communale et zonage assainissement : lancement d’appels d’offres pour l’étude de la carte communale et stade de l’enquête publique pour le zonage d’assainissement.
* Visite commission de sécurité à la salle polyvalente (quelques petits travaux à faire), sinon positif.
* Désignation des membres des commissions de la Communauté de Communes du Canton de Cuiseaux.
* Désignation de deux délégués pour le SDIL (insertion des jeunes pour le logement en Saône et Loire).
* Proposition des membres de la commission communale des impôts directs.
* Dossier OPAC : demande au conseil de prendre une délibération concernant la vente de la parcelle n° 14, à 10 € le m², au lotissement du Verger.
Proposition de la construction d’un pavillon jumelé sur les parcelles 2 et 3 : projet refusé à l’unanimité par le conseil (toit non concevable, doit rester sur caractère traditionnel).
* Examen divers de devis et factures.
* ADSL : faire une demande d’aide groupée au département
* Reprise du dossier "ancienne Cure" en vue du lancement d’appels d’offres pour les travaux extérieurs.
* O.N.F. : bilan coupe de bois à venir. Nous demande de prendre deux délibérations (coupe parcelle 11, et entretien).
* Cérémonie du 1er Mai : 11 heures au bourg, invitation à toute la population.
La commune de Frontenaud organise la fête cantonale des Anciens Combattants.
* Questions diverses.
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