Vote des comptes administratifs.
Présents : Tous les membres du conseil.
1 – Lecture et approbation des comptes administratifs arrêtés en mars 2008.
Ø 15 votants, 15 signatures d’approbation des comptes.
2 – Lecture et approbation du budget du lotissement «le Verger » arrêtés en mars 2008.
Ø 15 votants, 15 signatures d’approbation des comptes
3 – Assainissement.
Ø Lecture et approbation des comptes assainissement arrêtés en mars 2008.
- 15 votants, 15 signatures d’approbation des comptes
4 – Signature des comptes arrêtés en mars 2008.
Le Président de séance des comptes arrêtés en mars 2008 : Jérôme RAYMOND signe et approuve les comptes.
5 – Préparation du budget 2008 en investissements.
6 – Problèmes d’inondations au Moulin.
Ø Dossier avec la Communauté de Commune
Ø Demande de Mme le Maire pour avoir au minimum une personne qui puisse
ouvrir et fermer les vannes du moulin pour éviter les inondations.
- Volontaires : Vincent Salard, Denis Mercier, Eric De Vecchi
Ø Suite aux travaux réalisés par la Communauté de Commune, il faudra prévoir
une grille pour éviter les arbres et les branches.
7- Ecoulement d'eau – Chemin de Rérafay
Ala suite d'un signalement d'un problème d’écoulement d’eaux, il a été décidé que la commission des chemins irait sur le terrain le Samedi 29 mars 2008 à 10H pour avancer sur le dossier
·Commission des chemins : Joël GUILLET, Didier LEROY, Yannick MAZOYER, Maryvonne BERTHAUD.
8 – Demande des Cantonniers de la commune.
Ø Liste de matériels demandés par les cantonniers remise à la commission des employés communaux.
· Rencontre avec les Cantonniers le mardi 25 mars 2008, 14H salle de la Mairie
- Le but étant de leur faire connaître la nouvelle commission et la mise en
place de leur travail
9 – Compte rendu de la visite des DDEN sur l’école de Frontenaud
ØLes DDEN rappellent le problème des effectifs pour la rentrée, le besoin d’un AVS (auxiliaire de vie scolaire) pour les enfants en difficulté et la demande de création d’un poste sur l’école de Frontenaud .
10 – Demande des services de secours (Préfecture).
Ø Personnes à contacter en cas d’alertes :
- Dans l’ordre d’importance : Maryvonne BERTHAUD ; Jérôme RAYMOND ; Denis MERCIER ; Didier LEROY.
11-Ecole, Cantine.
Ø Prise de contact avec Le Directeur pour évaluer et trouver des solutions
au problème de rats sous la cantine.
Ø Demande de changement du sable et à terme ne garder qu’un seul bac.
12 – Compte rendu du Conseil Communautaire :
Ø Les grands points étant :
- Approbation des comptes administratifs, des comptes de gestion, affectation du résultat, vote du budget 2008
- Taux d’imposition : Habitation : 5.9 %Terrain bâti : 11.05 %Terrain non bâti : 25.41 %Taxe professionnelle : 4.54 %Taxe professionnelle Zone : 7.6 %
- Subventions aux associations.
13 – Licence IV
Ø Après renseignements, il suffit d’une seule journée d’ouverture pour que la
Licence soit validée pour l’année.
Ø Le déplacement de la licence dans la commune est très compliqué et donc à
éviter.
Ø Il a donc été décidé que la licence IV fonctionnerait uniquement lors du
Téléthon.
Ø Cependant, une chose reste à vérifier, la formation des personnes inscrites sur
la licence.
15 – ONF : Monsieur Martin
Ø Monsieur Martin souhaiterait rencontrer les personnes en charge de la
commission des bois pour leur expliquer la gestion des forêts.
Ø Prise de rendez-vous a effectuer pour la semaine 14 .
· Commission des bois communaux : Vincent SALARD ; Jacques FERRIER ; René BERRODIER ; Jérôme RAYMOND.
16 – Commissions des finances
Ø Convocation des membres de la commission des finances avec le Percepteur le
jeudi 27 mars à 20H pour le budget 2008
· Commission des finances : Maryvonne BERTHAUD ; Lydie PIRAT ; Jérôme RAYMOND ; Sonia BOUSSAUD ; Christian ROLLAND ; Denis MERCIER
17 –Examen de factures et devis
ØFactures gaz, Larue
ØDevis porte des sanitaires au terrain de sport, ordinateur
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